Délibérations du Conseil communautaire
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Vote du Budget Primitif 2023Document créé le 20-02-2023Annexe – Note de synthèseDocument créé le 20-02-2023Annexe – Indemnités élusDocument créé le 20-02-2023Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies »Document créé le 20-02-2023Fixation des montants d’attribution de compensation des communes membresDocument créé le 20-02-2023Constitution d’une provision pour créances douteuses – Exercice 2023Document créé le 20-02-2023Fixation des tarifs des insertions dans le bulletin intercommunalDocument créé le 20-02-2023Décisions du Président – 16 février 2023Document créé le 20-02-2023
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Rapport d’Orientations Budgétaires 2023Document créé le 03-02-2023Annexe – Rapport d’Orientations Budgétaires 2023Document créé le 03-02-2023Rapporte la délibération N° 65-2022 portant sur le partage de la taxe d’aménagementDocument créé le 03-02-2023Rapport sur l’égalité femmes-hommes 2023Document créé le 03-02-2023Annexe – Rapport sur l’égalité femmes-hommes 2023Document créé le 03-02-2023Participation financière des exposants pour le Salon Santé & Bien-être de l’Orée de la BrieDocument créé le 03-02-2023Tarification de prestation dans le cadre du Salon Santé & Bien-être de l’Orée de la BrieDocument créé le 03-02-2023Revalorisation de l’indemnité forfaitaire de l’allocation de télétravailDocument créé le 03-02-2023Décisions du Président – 1er février 2023Document créé le 03-02-2023
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Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023Document créé le 16-12-2022Recours à des vacatairesDocument créé le 16-12-2022Annexe – Convention avec SMN – Volet sites isolésDocument créé le 16-12-2022Signature de la Convention-Cadre Petites Villes de DemainDocument créé le 16-12-2022Annexes – Projet – Maquette – Fiche actionsDocument créé le 16-12-2022Demande de subvention auprès de la DIHAL (Direction Interministérielle à l’Hébergement et à l’Accès au Logement)Document créé le 16-12-2022Annexe – Plan de financementDocument créé le 16-12-2022Annexe – Approbation statuts SIVOMDocument créé le 16-12-2022Demande de retrait du SIETOM de la région de Tournan-en-Brie pour le périmètre de la commune de ServonDocument créé le 16-12-2022Extinction de l’éclairage publicDocument créé le 16-12-2022Annexe – Projet de convention CTGDocument créé le 16-12-2022Convention partenariale avec Ile-de-France Mobilités – DSP 13Document créé le 16-12-2022Annexes 94A – Conventions – Chartes – Licences – Contrat site – DSP13Document créé le 20-12-2022Annexes 94B – Conventions – Chartes – Licences – Contrat site – DSP13Document créé le 20-12-2022Décisions du Président – décembre 2022Document créé le 16-12-2022
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Décision modificative N° 2Document créé le 18-11-2022Désignation d’un représentant suppléant au sein du SIETOMDocument créé le 18-11-2022Règlement du jeu concours « Calendrier de l’Avent géant de l’Orée de la Brie »Document créé le 18-11-2022Annexe – Règlement du jeu concours « Calendrier de l’Avent géant de l’Orée de la Brie »Document créé le 18-11-2022Tarifications dans le cadre des animations de fin d’annéeDocument créé le 18-11-2022Mise en œuvre d’un Contrat Local de SantéDocument créé le 18-11-2022ZAC du Noyer aux Perdrix – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) pour l’année 2021Document créé le 18-11-2022Décisions du PrésidentDocument créé le 18-11-2022
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Décision Modificative n°1Document créé le 11-10-2022Annexe – Répartition FPIC 2022Document créé le 10-10-2022Partage de la taxe d’aménagementDocument créé le 10-10-2022Annexe – Partage de la taxe d’aménagementDocument créé le 10-10-2022Clôture de la régie 19341 « Participation séjour à Barcelone »Document créé le 10-10-2022Création d’une régie d’avance pour les manifestations diverses de la collectivitéDocument créé le 10-10-2022Tarifications dans le cadre d’Octobre RoseDocument créé le 10-10-2022Création d’une micro-folie mobile – Approbation du projetDocument créé le 10-10-2022Modification du tableau des effectifsDocument créé le 10-10-2022Autorisation d’ouverture dominicale exceptionnelle des commerces sur la commune de Brie-Comte-RobertDocument créé le 10-10-2022Autorisation d’ouverture dominicale exceptionnelle des commerces sur la commune de ServonDocument créé le 10-10-2022Décisions du PrésidentDocument créé le 10-10-2022
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