
Conseil communautaire
- Cet évènement est passé
14 avril - 17 h 30 min - 18 h 00 min

Le conseil communautaire se tiendra le mercredi 14 avril 2021 à 17h30.
A titre exceptionnel et afin de respecter les mesures sanitaires, cette séance aura lieu à L’Hôtel de ville de Brie-Comte-Robert, 2 rue de Verdun.
L’ordre du jour est le suivant :
N° 12-2021 | Compte de Gestion 2020 |
N° 13-2021 | Compte administratif 2020 |
N° 14-2021 | Affectation des résultats de fonctionnement et d’investissement de 2020 |
N° 15-2021 | Budget supplémentaire 2021 |
N° 16-2021 | Fixation des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères |
N° 17-2021 | Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales |
VIE INSTITUTIONNELLE | |
N° 18-2021 | Désignation de deux membres de la Commission de Suivi de Site autour des installations de traitement d’ordures ménagères par compostage de Varennes-Jarcy |
N° 19-2021 | Désignation d’un représentant titulaire au sein du SIETOM |
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE | |
N° 20-2021 | Dispositif « Petites Villes de Demain » |
N° 21-2021 | Approbation et signature d’une convention tripartite d’intervention foncière entre la Communauté de communes, la commune de Chevry-Cossigny et l’EPFIF |
N° 22-2021 | Convention stratégique avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France |
TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT | |
N° 23-2021 | Recours à l’Union des Groupements d’Achat Public (UGAP) pour les besoins en électricité de la Communauté de communes |
N° 24-2021 | Convention relative au Service d’Accompagnement pour la Rénovation Energétique avec le Département de Seine-et-Marne |
N° 25-2021 | Convention avec Seine-et-Marne Environnement pour le déploiement d’une plateforme territoriale de rénovation énergétique |
N° 26-2021 | Marché à Performance Energétique Eclairage public – Approbation du Rapport d’activités pour l’année 2020 |
N° 27-2021 | DECISIONS DU PRESIDENT |
N° 3-2021 | Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne – Service de médecine professionnelle et préventive |
N° 4-2021 | Engie – Renouvellement marché de vente électricité – 7 points de livraisons |
N° 5-2021 | CALIA CONSEIL – Mission d’étude d’opportunité relative à la création d’un CIAS |
N° 6-2021 | Avenant N° 1 à la convention-type autorisant certaines collectivités infra-régionales ou les EPCI-EPT d’Île-de-France à abonder le « Fonds Résilience Île-de-France & collectivités » |
N° 7-2021 | Avenant N° 2 à la convention de Dotation du Fonds de Résilience Ile-de-France & Collectivités |
N° 8-2021 | EDF – Contrat de fourniture de gaz naturel pour le gymnase Blaise Pascal 1 – Contrat N° 1-GHNYYNQ – 1 |
N° 9-2021 | ENGIE – Contrat d’alimentation en électricité du gymnase Blaise Pascal 1 – Contrat N° PC -20210311-4047247 – 1978121 |
N° 10-2021 | EDF – Contrat de fourniture électricité d’une armoire électrique – Rue René Cassin à Chevry-Cossigny – Contrat N° 1-GMI7RKJ |