N° 12-2021

Compte de Gestion 2020

N° 13-2021

Compte administratif 2020

N° 14-2021

Affectation des résultats de fonctionnement et d’investissement de 2020

N° 15-2021

Budget supplémentaire 2021

N° 16-2021

Fixation des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

N° 17-2021

Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales

VIE INSTITUTIONNELLE

N° 18-2021

Désignation de deux membres de la Commission de Suivi de Site autour des installations de traitement d’ordures ménagères par compostage de Varennes-Jarcy

N° 19-2021

Désignation d’un représentant titulaire au sein du SIETOM

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

N° 20-2021

Dispositif « Petites Villes de Demain »

N° 21-2021

Approbation et signature d’une convention tripartite d’intervention foncière entre la Communauté de communes, la commune de Chevry-Cossigny et l’EPFIF

N° 22-2021

Convention stratégique avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

N° 23-2021

Recours à l’Union des Groupements d’Achat Public (UGAP) pour les besoins en électricité de la Communauté de communes

N° 24-2021

Convention relative au Service d’Accompagnement pour la Rénovation Energétique avec le Département de Seine-et-Marne

N° 25-2021

Convention avec Seine-et-Marne Environnement pour le déploiement d’une plateforme territoriale de rénovation énergétique

N° 26-2021

Marché à Performance Energétique Eclairage public – Approbation du Rapport d’activités pour l’année 2020

N° 27-2021

                                          DECISIONS DU PRESIDENT

N° 3-2021

Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne – Service de médecine professionnelle et préventive

N° 4-2021

Engie – Renouvellement marché de vente électricité – 7 points de livraisons

N° 5-2021

CALIA CONSEIL – Mission d’étude d’opportunité relative à la création d’un CIAS

N° 6-2021

Avenant N° 1 à la convention-type autorisant certaines collectivités infra-régionales ou les EPCI-EPT d’Île-de-France à abonder le « Fonds Résilience Île-de-France & collectivités »

N° 7-2021

Avenant N° 2 à la convention de Dotation du Fonds de Résilience Ile-de-France & Collectivités

N° 8-2021

EDF – Contrat de fourniture de gaz naturel pour le gymnase Blaise Pascal 1 – Contrat N° 1-GHNYYNQ – 1

N° 9-2021

ENGIE – Contrat d’alimentation en électricité du gymnase Blaise Pascal 1 – Contrat N° PC -20210311-4047247 – 1978121  

N° 10-2021

EDF – Contrat de fourniture électricité d’une armoire électrique – Rue René Cassin à Chevry-Cossigny – Contrat N° 1-GMI7RKJ